Raison sociale : GAEC Vallée de l'Ognon 

Siège social : L'Egrenière - 44140 La Planche (France)

Tél. : 06 63 03 24 70 

E-mail : gaec.vallee-ognon@orange.fr 

Siret : 400 680 740 000 18        

Hébergeur : 1&1    

Raison sociale : 1&1 Internet SARL 

Siège social : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex    

RCS :  Sarreguemines B 431 303 775                          

         

 

1 - Conditions d'utilisation du site

 

Le GAEC Vallée de l'Ognon fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Dépanne Système sera libre de modifier à tout moment.

 

2 - Propriété intellectuelle

 

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. 

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

3 - Données personnelles

 

Le GAEC Vallée de l'Ognon s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.

Le GAEC Vallée de l'Ognon s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

 

4 - Responsabilité

 

Le GAEC Vallée de l'Ognon décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication. 

Le GAEC Vallée de l'Ognon se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Le GAEC Vallée de l'Ognon ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.